Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Gascon
Famille Laffitte, GAEC

Numéro de dépôt :
4296802
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Gascon de Famille Laffitte

Présentation de la marque Le Petit Gascon

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par Famille Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Gascon »

Le déposant est Famille Laffitte, GAEC domicilié(e) Guillombeyrie - 32800 - Ayzieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe Laffitte domicilié(e) Guilhombeyrie - 32800 - AYZIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Famille Laffitte a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Gascons , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , Terrebouc , LE PETIT GASCOÛN , Le tandem , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , MIG * Made in Gascony , Mica


Famille Laffitte, GAEC - Guillombeyrie - 32800 - Ayzieu - France


M. christophe Laffitte - Guilhombeyrie - 32800 - AYZIEU - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742977 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.